Ville de Roquecourbe

PLU - Règlement zone UC

Vous trouverez ci-dessous le règlement complet du PLU, en vigueur depuis le 23 Juillet 2010, concernant la zone UC

Règlement de la zone UC :

PLU-zone-UC.pdf

PLU - règlement zone UX

Vous trouverez ci-dessous le règlement complet du PLU, en vigueur depuis le 23 Juillet 2010, concernant la zone UX

Règlement de la zone UX :

Règlement-PLU-Roquecourbe-ZoneUX.pdf

PLU - Règlement zone AU

Vous trouverez ci-dessous le règlement complet du PLU, en vigueur depuis le 23 Juillet 2010, concernant la zone AU

Règlement de la zone AU :

PLU-zone-AU.pdf

PLU - Règlement zone AUo

Vous trouverez ci-dessous le règlement complet du PLU, en vigueur depuis le 23 Juillet 2010, concernant la zone AUo

Règlement de la zone AUo :

PLU-zone-AUo.pdf

PLU - Règlement zone N

Vous trouverez ci-dessous le règlement complet du PLU, en vigueur depuis le 23 Juillet 2010, concernant la zone N

Réglement de la zone N :

 PLU-zone-N.pdf

PLU - Réglement zone A

Vous trouverez ci-dessous le règlement complet du PLU, en vigueur depuis le 23 Juillet 2010, concernant la zone A

Règlement zone A :

PLU-zone--A.pdf

PLU - Règlement zone UA

Vous trouverez ci-dessous le règlement complet du PLU, en vigueur depuis le 23 Juillet 2010, concernant la zone UA

Règlement de la zone UA :

PLU-zone-UA..pdf

Carte du P.L.U.

Vous trouverez dans le fichier joint la répartition des zones du Plan Local d'Urbanisme, qui est entré en vigueur depuis le 23 Juillet 2010

Il s'agit d'une carte de la commune divisant son territoire en plusieurs zones.
Pour consulter la carte des zones sur la commune cliquer sur le lien ci-dessous
plan-de-zonage.pdf

Réglement du PLU

Vous trouverez ci-dessous les informations concernant le PLU de la commune de Roquecourbe adopté le 23 Juillet 2010


Le règlement
Il décrit, pour chaque zone définie dans le document graphique, les dispositions réglementaires applicables. Il peut comprendre 14 articles (R.123-9 du code de l'urbanisme) :
  • Article 1 : Type d'occupation ou d'utilisation du sol interdites
  • Article 2 : Type d'occupation ou d'utilisation du sol soumises à des conditions particulières
  • Article 3 : Accès et voirie
  • Article 4 : Desserte par les réseaux (eaux, assainissement, électricité)
  • Article 5 : Caractéristique des terrains
  • Article 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
  • Article 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
  • Article 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
  • Article 9 : Emprise au sol
  • Article 10 : Hauteur maximum des constructions
  • Article 11 : Aspect extérieur
  • Article 12 : Stationnement
  • Article 13 : Espace libre et plantations, espaces boisés classés
  • Article 14 : Coefficient d'occupation des sols ou COS.
Il ne peut être fixé qu'en zones U ou AU, et en zone N uniquement lorsque le transfert de COS est possible.
Seuls les articles 6 et 7 sont obligatoires, les autres sont facultatifs. Ces deux articles s'il ne sont pas rédigés doivent alors figurer sous une forme graphique (plan de zonage).

La hauteur (art. 10) l'implantation des constructions (art. 6 et 7) et la densité des construction (art. 14) sont obligatoirement réglementées dans les secteurs constructibles des zones N (R.123-8 et R. 123-9 du code de l'urbanisme)

PLU-dispositions-generales.pdf

PLU - Règlement zone UB

Vous trouverez ci-dessous le règlement complet du PLU, en vigueur depuis le 23 Juillet 2010, concernant la zone UB

Règlement de la zone UB :

PLU-zone-UB..pdf